Mentions légales et crédits photographiques

1. Éditeur du site

Le site sandievents.com est édité par Olivier ANDRADE, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « Le Grand Conseil des 7 IA » (835 040 247 R.C.S. Créteil).

• Adresse de l’établissement : 12 Avenue Maurice Thorez, 94200 Ivry-sur-Seine, France
• Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)
• SIREN : 835 040 247
• SIRET : 835 040 247 00024
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Téléphone : 06 03 92 13 96
• Email : deedee238@hotmail.fr

2. Exploitant actuel

Le site est conçu, édité, exploité, hébergé, maintenu, sécurisé et administré techniquement sous la responsabilité de Olivier ANDRADE, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « Le Grand Conseil des 7 IA » (835 040 247 R.C.S. Créteil).

Le site sandievents.com, son infrastructure et ses composants logiciels demeurent sous la propriété et la responsabilité de leur exploitant actuel tant qu’aucun transfert contractuel de propriété ou d’exploitation n’est intervenu.

3. Nom commercial et marque Sandie Events

« Sandie Events » est une marque exploitée par l’entreprise individuelle Olivier ANDRADE (EI). Elle ne constitue pas une société distincte : les contrats conclus sous cette marque le sont avec l’entreprise individuelle.

« Sandie Events » est la marque et l’activité commerciale présentées sur ce site. Sandie en assure la gestion opérationnelle : demandes des clients, sélection des produits, préparation des prestations, validation commerciale, relation client, locations, ventes et suivi des événements.

Cette gestion opérationnelle ne constitue ni une cession du site, ni une location, ni une location-gérance : aucun contrat de cette nature n’est conclu à ce jour.

4. Directeur de la publication

Olivier Andrade

5. Contact

Pour toute question sur le site, une demande ou une réservation : deedee238@hotmail.fr.

Adresse postale : 12 Avenue Maurice Thorez, 94200 Ivry-sur-Seine, France.

6. Hébergement et infrastructure

Le site est hébergé sur une infrastructure serveur administrée par son exploitant : Olivier Andrade (Le Grand Conseil des 7 IA), 12 Avenue Maurice Thorez, 94200 Ivry-sur-Seine, France — infrastructure serveur administrée par l’exploitant.

Téléphone : 06 03 92 13 96.

Aucun hébergeur tiers n’héberge le site. Le nom de domaine est enregistré auprès d’OVH, qui en assure la résolution DNS.

7. Propriété intellectuelle

Les textes, l’organisation du site et ses composants logiciels sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.

Les photographies d’illustration provisoires sont des œuvres de tiers utilisées selon leur licence : leurs auteurs et licences sont indiqués dans la rubrique « Crédits photographiques » ci-dessous.

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles et les cookies techniques sont décrits dans la politique de confidentialité.

Lire la politique de confidentialité

9. Responsabilité

Les informations du site sont fournies avec soin mais peuvent comporter des inexactitudes. Les estimations affichées sont indicatives : seule la confirmation écrite de Sandie Events engage sur un prix, des quantités et des dates.

L’exploitant ne saurait être tenu responsable d’une interruption du site due à une maintenance, à un incident technique ou à un cas de force majeure.

10. Activité de location et de vente

Les locations de matériel, les éventuelles ventes et les prestations de décoration sont régies par les conditions générales de vente et par les conditions de location.

Conditions générales de vente

Conditions de location

11. Évolution future de l’exploitation

L’identité de l’exploitant pourra évoluer en cas de cession, de location, de location-gérance ou de tout autre transfert contractuel futur. Dans ce cas, les mentions légales, les présentes conditions et la politique de confidentialité seront mises à jour avant que ce changement ne produise effet pour les clients.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose au professionnel.

Médiateur : Information en cours de publication. Ses coordonnées figureront ici dès l’adhésion effective du professionnel à un médiateur de la consommation.

La médiation ne peut être engagée qu’après une réclamation écrite préalable adressée au professionnel (deedee238@hotmail.fr), et au plus tard un an après cette réclamation (article L612-2 du Code de la consommation).